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Marques déposées par LES ARESQUIERSTODO
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NOCTAMBULLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOCTAMBULLES
SCEA LES ARESQUIERS, SCEA

Numéro de dépôt :
3607437
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
NOCTAMBULLES de LES ARESQUIERS

Présentation de la marque NOCTAMBULLES

Déposée le 27 octobre 2008 par LES ARESQUIERSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCTAMBULLES »

Le déposant est LES ARESQUIERSTODO domicilié(e) 30 CHEMIN DE LA POULE D'EAU - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 771 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES ARESQUIERS domicilié(e) 30 CHEMIN DE LA POULE D'EAU - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTAMBULLES est expirée depuis le 27 octobre 2018.

LES ARESQUIERS a également déposé les autres marques suivantes : BIBABLAN


SCEA LES ARESQUIERS, SCEA - 30 CHEMIN DE LA POULE D'EAU - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France - SIREN 413771619


SCEA LES ARESQUIERS - 30 CHEMIN DE LA POULE D'EAU - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504761 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.